Departement DES ARDENNES, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
4023215
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2023
Présentation de la marque LES PRIX DU TOURISME ARDENNAIS
Déposée le 29 juillet 2013 par la société Departement DES ARDENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES PRIX DU TOURISME ARDENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la société Departement DES ARDENNES domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 800 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PECHEUX DAMIEN domicilié(e) 6-8 AVENUE D'ARCHES - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.
La marque LES PRIX DU TOURISME ARDENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Departement DES ARDENNES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DU DEPARTEMENT - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France - SIREN 220800049
M. PECHEUX DAMIEN - 6-8 AVENUE D'ARCHES - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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